Philippe Marchat - JORFSearch

Philippe Marchat

De:	Philippe Marchat inspecteur général des finances
Objet:	membres du conseil d'administration de l'ERAP personnalités choisies en fonction de leurs compétences
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

conseil_administration

JORFTEXT000000238805 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2006 14/07/2006

De:	Philippe Marchat
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000801801 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Philippe Marchat inspecteur général des finances
Objet:	au conseil d'administration de l'ERAP au titre de personnalités qualifiées
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000248295 (source JORF)

nomination

11 Octobre 2003 11/10/2003

De:	Marchat (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:	La Poste

date_debut="2002-01-01"
depart_retraite

JORFTEXT000000581158 (source JORF)

admission

18 Janvier 2002 18/01/2002

De:	Philippe Marchat administrateur titulaire
Objet:	au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières Représentants choisis pour leurs compétences
Remplace:	M. Henry Bordes-Pages
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000218713 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2000 28/09/2000

De:	Marchat (Philippe) inspecteur général des finances
Objet:	au maintien en activité, en surnombre
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1999-01-13"

JORFTEXT000000575314 (source JORF)

cessation de fonction

01 Janvier 1999 01/01/1999

De:	Marchat (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité en application des dispositions de la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1996-01-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000543118 (source JORF)

admission

09 Janvier 1996 09/01/1996

De:	Marchat (Philippe, Jacques) directeur à La Poste; 34 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur 17 ans de services civils

ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

nomination

04 Décembre 1994 04/12/1994